MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet Art Lop est édité par : L’équipe du bureau de l’association Ô Natur’aile
Nom de l’éditeur : Ô Natur’aile
Forme juridique : Association
Siège social : 8 rue des Colibris 34750 Villeneuve-lès-Maguelone
Numéro de SIRET :  807 883 970 000012
Directeur de la publication : Aragon Sara
Adresse e-mail : artlop.pro@gmail.com
Téléphone : 06.15.74.75.15

2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site Art Lop est hébergé par : IONOS
Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
Adresse de l’hébergeur : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Téléphone de l’hébergeur : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site Art Lop, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et icônes, est la propriété exclusive de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le site Art Lop. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation de ces informations. L’utilisation du site se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. CONTACT
Pour toute question concernant les mentions légales ou l’utilisation du site Art Lop, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : artlop.pro@gmail.com

Date de dernière mise à jour : [14/10/2024]